Procès verbal de la réunion du Conseil Municipal du 10 septembre 2014

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                Le compte rendu de la séance du 26 juin  2014 est approuvé.

Ordre du jour :

1       - Point sur la rentrée scolaire et les activités périscolaires :

Marie-Françoise Wawrzyniak, adjointe aux affaires scolaires, signale que le groupe scolaire Martin Luther King compte 213 enfants en cette rentrée 2014.

La mise en place de l’aménagement des rythmes scolaires se déroule sans incident. 100 % des enfants concernés participent. L’organisation mise en place en coopération avec les communes de la CCPA permet de faire appel à des intervenants extérieurs et de proposer des activités variées aux élèves : danse moderne, hiphop, football, badminton, arts plastiques, judo, etc…

L’opération « Un fruit à la récré » bénéficie d’une prise en charge par l’Etat à hauteur de 75 %.

  2 - Bilan du Centre Aéré 2014.

Hélène Tabaka, adjointe en charge notamment du centre aéré, indique que plus de 200 enfants ont bénéficié des activités de l’ALSH.

Plusieurs conseillers municipaux interviennent pour signaler que certains parents souhaitent à l’avenir davantage de sorties à la piscine et que le camping puisse avoir lieu ailleurs qu’au stade du village. L’adjointe propose de faire un bilan avec les parents concernés afin de proposer des innovations en 2015.

La subvention de la CAF au titre de 2013 a été notifiée en août 2014.

3         - Projet de MARPA.

Monsieur le Maire rend compte des contacts qu’il a eus récemment avec la MSA. Une rencontre avec la MSA et le Conseil Général est programmée début octobre.

    4 – Monsieur le Maire fait état des démarches engagées par l’EPF en vue de l’acquisition de la ferme May. Les négociations sont en cours afin d’arrêter un prix sur la base de l’estimation faite par France-Domaines.

        Appelé à délibérer, le Conseil Municipal opte pour un prix arrêté à 123.000 €.

         5 – Assainissement : une copie du courrier de Noréade en date du 17 juillet est remise à tous les conseillers. Ce courrier signale que la procédure d’enquête publique est modifiée : l’Autorité Environnementale doit donner son avis, ce qui décale l’enquête au dernier trimestre 2014.

      6 – Travaux sur la RD 195 :

Les quatre communes riveraines de la RD 195 – Aire-sur-la-Lys, Wittes, Roquetoire et Quiestède – envisagent de réaliser un aménagement piétonnier le long de la départementale, en collaboration avec le Conseil Général, qui se chargera lui de la réfection de la chaussée. Pour des raisons budgétaires, Monsieur le Maire propose d’étaler les travaux sur 4 ans de 2017 à 2020. Les travaux restant à la charge de la commune seront subventionnés en partie par le Conseil Général.

      7 – Travaux sur la RD 197 :

La DREAL vient de donner un avis favorable à la réalisation des travaux qui entraîneront une modification du cours de la Liauwette. Les travaux envisagés seront réalisés en deux tranches : une en 2015, une en 2016. Comme pour la RD 195, le Conseil Général se chargera de la réfection de la chaussée, la commune prenant en charge les cheminements piétonniers. Les travaux restant à la charge de la commune seront financés en partie par le Conseil Général.

Priorité sera donnée à la mise en sécurité de l’entrée du village côté Mametz. La deuxième tranche sera couplée avec l’aménagement de la ferme May aux abords du groupe scolaire.

8       – Travaux à l’école :

Deux architectes ont été consultés afin de réfléchir aux aménagements à faire afin d’améliorer le confort thermique des classes situées dans la partie ancienne du groupe scolaire (protection solaire, VMC, isolation). Un diagnostic amiante a été réalisé. Un dossier de subvention sera monté.

9       – Travaux à l’école de musique.

Plusieurs devis ont été demandés en vue de la pose d’une sur-toiture à l’école de musique. Un dossier de subvention a été monté. Les travaux ne seront réalisés que si la subvention est obtenue.

10    - Propositions de la commission « sécurité routière » :

La commission « sécurité routière » s’est réunie à deux reprises en juillet et en août. Au vu de ses conclusions, un devis a été établi par M. DOCQUIN, adjoint aux travaux. L’effort portera essentiellement sur un renforcement de la signalisation. Une subvention sera demandée afin d’alléger la charge pour la commune.

11  Réfection de la façade de la mairie :

Plusieurs devis ont été demandés.

L’entreprise retenue pourra intervenir avant l’hiver.

12    Parquets des salles de danse.

Les parquets des salles de danse ont beaucoup souffert en raison d’un usage intensif. Plusieurs devis ont été demandés. Un dossier est monté actuellement en vue d’obtenir une subvention pour financer le remplacement.

13    – Stores dans la salle de l’Association Familiale :

Des devis sont attendus.

14     - Travaux au stade :

M.M. Christophe GAMBIER et Philippe CATTOEN présentent le projet de l’ESR. Il s’agit de rénover les anciens vestiaires et de créer un auvent. Le devis est présenté aux élus qui l’acceptent moyennant une participation du club.

15    - Travaux projetés rue du Moulin (voirie, assainissement pluvial):

Les travaux projetés pour un montant de 62 579 € TTC concernent la partie haute de la rue du Moulin de l’impasse des Bosquets à la rue Creuse Duhamel.

La demande de subvention est en cours auprès du Conseil Général. Une subvention au titre de la réserve parlementaire de 10 000 € a déjà été  accordée.

C’est la procédure du marché à procédure adaptée qui sera retenue.

16   – Aménagement de la zone des Héringaux.

Une rencontre a eu lieu le 4 septembre avec les représentants de la CCPA et le bureau d’études INGEO. L’accord de principe est retenu. France-Domaines a rendu son estimation. Une deuxième réunion est programmée le 17 septembre en mairie de Roquetoire afin d’affiner le projet.

17 – Tableaux blancs interactifs pour l’école.

Des devis ont été demandés. Un dossier de subvention est en cours d’instruction. Dès la réponse obtenue, la commande sera passée.

18      – Délibération modificative :

Une partie des subventions demandées pour le financement des travaux de la place ayant été obtenues, Monsieur le Maire propose de rembourser 130.000 € sur les 250.000 € de l’emprunt à court terme souscrit en 2013. Dès que les subventions FEDER, FISAC et FDE auront été versées, le solde de l’emprunt sera remboursé.

19   – Projet de renumérotation :

Monsieur le Maire a rencontré les représentants de La Poste et présente le projet de renumérotation des rues de la commune.

C’est une numérotation métrique qui est retenue.

Un devis sera demandé et soumis aux conseillers. L’ensemble de l’opération interviendra en 2015.

20   – Création d’une commission pour dénommer certains sites.

Une commission est créée afin de procéder à la dénomination de certains sites ou d’en renommer d’autres. Par exemple, il y a souvent confusion entre la rue de Warnes et la rue de Warnes d’Amont. Les nouvelles dénominations interviendront en même temps que la nouvelle numérotation, en principe en 2015.

21   – Opération « Dis-moi dix mots » :

La commune participe depuis 2012 à l’opération « Lectures communes ». L’objectif est de promouvoir le livre dans les communes rurales.

Désormais cette opération se déroulera pendant la Semaine de la Langue française de de la Francophonie du 14 au 22 mars 2015.

22   - Création d’un deuxième bureau de vote :

La commune de Roquetoire compte plus de 1.600 inscrits sur sa liste électorale, ce qui rend nécessaire la création d’un deuxième bureau de vote.

C’est la rue de Mametz qui fera la limite. A l’ouest, 835 inscrits, y compris les riverains de la rue de Mametz.

A l’est, 803 inscrits.

  

23   - Candidatures au poste d’agent des services techniques :

C’est la candidature de Clément LEROY qui a été retenue. Tous les candidats (une vingtaine) qui ont postulé recevront une réponse écrite.

24   – Point sur les naissances :

Au 31 août, on compte 17 naissances. Soit d’ores et déjà plus qu’au cours de toute l’année 2013.

25   – Projet de city-stade.

Le projet porté par la CCPA suit son cours. Les candidatures ont été examinées par la commission d’appel d’offres de la CCPA le 4 septembre. Roquetoire n’est pas concernée par cette première dotation.

26   – SIDEN-SIAN.

Une délibération visant à accepter l’adhésion de nouvelles intercommunalités est acceptée à l’unanimité.

27   – Vie associative.

Madame TABAKA fait le point sur les nouveautés intervenues dans la vie associative (changements de présidents aux Isolés Réunis et à Roq’Attitudes).

28   – Questions diverses :

-          Le Conseil Municipal refuse d’exonérer de la taxe foncière sur les propriétés bâties les logements présentant une performance énergétique globale élevée.

-          Le calendrier des fêtes 2015 a été arrêté par le comité des fêtes le 9 septembre, en concertation avec les associations locales.

-          La journée-patrimoine aura lieu le dimanche 21 septembre. Elle sera axée sur l’église Saint-Michel, dont une visitée guidée et commentée est proposée de 14 h à 18 h.

-          Trois expositions sont prévues début octobre dans le cadre de la commémoration du Centenaire de la Première Guerre Mondiale.

-          Le repas des aînés aura lieu le lundi de ducasse, organisé par le CCAS, avec l’aide de la Commune et du Comité des Fêtes. La liste des personnes à inviter a été répartie entre les conseillers.

-          Taxe sur l’électricité : à la demande de la Fédération de l’Energie, une délibération est adoptée à l’unanimité au sujet du reversement d’une partie de cette taxe à la FDE.

-          Une partie de la taxe sur l’électricité sera affectée au  financement des travaux de la rue du Moulin. Une délibération modificative est adoptée en ce sens.

-          Un diplôme d’honneur a été remis à la commune par la CCPA pour sa participation au nettoyage de printemps.

-          Lecture est faite d’un courrier de la Fédération des Chasseurs du Pas-de-Calais qui félicite Monsieur le Maire pour son soutien.

-          Le temps de travail de Karine Fontaine, chauffeur du bus scolaire, est porté de 20 h à 28 h, ce qui lui permettra de bénéficier du régime CNRACL.

L’ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire lève la séance.