Procès verbal de la réunion du Conseil Municipal du 11 janvier 2012

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Le Conseil Municipal s'est réuni le 11 janvier 2012 sous la présidence de Michel Hermant, Maire, afin de délibérer sur les points suivants :


1 – Avis sur la porcherie d'Heuringhem.

Le Préfet demande que le Conseil Municipal émette un avis sur la demande d'exploitation d'un élevage porcin sur le territoire de la commune d'Heuringhem. Le résultat du vote est le suivant :
–    contre : 14 ;
–    pour : 4.

2 – Ouverture d'une enquête publique sur l'extension de l'élevage porcin de la SCEA BARBIER.
Une réunion d'information à l'intention des élus aura lieu le mercredi 18 à 18 H en mairie : Xavier BARBIER présentera son projet avec l'aide d'un représentant de la Chambre d'Agriculture.

3 – Travaux d'aménagement d'une bibliothèque-médiathèque-cybercentre:
Après une mise en concurrence sur références, le Conseil Municipal décide de retenir M. HELLIO en qualité de maître d'oeuvre pour un programme de travaux de 131.000 €

4 – Délibérations budgétaires modificatives.
A l'unanimité, les modifications suivantes sont adoptées :
    Budget Principal : - Article 6611 – Intérêts des emprunts :         + 3 320 €.
-  Article 61522 – Entretien des bâtiments : - 3 320 €.

    Budget Principal : - Article 7788 – Produits exceptionnels :    + 38 700 €.
–    article 60631 – Fournitures d'entretien :        +   7 500 €
–    article 6135 – Locations mobilières :             + 15 000 €
–    article 6156 – Maintenance :                            +   7 500 €
–    article 6288 – Autres services extérieurs :    +  7 500 €
–    article 6064 – Fournitures administratives : + 1 200 €.  
    
    Budget «Assainissement» :
–    article 6061 – Fournitures non stockables :        + 5,00 €
–    article 6411 – Salaires :                                           -  5,00 €

    Budget «Centre de Loisirs» :
–    article 6288 – Autres services extérieurs :               + 300,00 €
–    article 6411 – Salaires :                                               -  300,00 €

5 - Syndicat de la Melde : la modification des statuts est adoptée à l'unanimité.

6 – Questions diverses :
–    Le Conseil Municipal est informé du recrutement de Stéphane Hanquez au poste d'adjoint administratif à compter du 1er janvier 2012, suite à la création d'un poste au cours de précédente réunion du Conseil Municipal.
–    Suite au décès de Bernard Théret, un poste d'adjoint technique est à pourvoir. L'offre est parue sur le site du Centre de Gestion.
–    Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal de l'évolution des travaux de la salle des mariages.
–    La Commission d'Appel d'Offres s'est réunie le 10 janvier pour ouvrir les enveloppes relatives au MAPA «Aménagement de la place». L'analyse sera présentée à la commission des travaux le 17janvier.
–    Des devis ont été demandés en vue d'acheter des panneaux et de poser des ralentisseurs.
–    La commune a encaissé une subvention de la CAF pour le Centre de Loisirs 2011 de sorte que le résultat comptable sera excédentaire.
–    Suite à l'adhésion à NOREADE, le budget «assainissement» sera clos au terme de la journée complémentaire de l'exercice 2011.