Procès verbal de la réunion du Conseil Municipal du 26 septembre 2012

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La dernière réunion du conseil municipal a eu lieu le 26 septembre

Le compte rendu de la dernière réunion a été adopté à l’unanimité.

       I.           VOIRIE :

- Le CAUE a réalisé une étude non chiffrée pour l’aménagement de cheminements piétonniers le long des RD 195 et 197. Cette étude est consultable en mairie. Le Cabinet INGEO sera chargé de réaliser l’étude de faisabilité.

L’objectif est de présenter la candidature de la commune dans le cadre   des travaux du Conseil Général au titre du GRMU (Grosses Réparations en Milieu Urbain) en 2014. Noréade sera interrogé pour la pose des tuyaux d’assainissement selon la programmation  des travaux retenue sur les RD.

-                    Bilan des travaux d’été. Laurent Ceugniet, adjoint aux travaux, présente les travaux réalisés cet été : mise en sécurité de la rue Basse, débroussaillage des chemins de randonnée et des voiries communales, confection par le service technique du puits au lotissement de la rue de Cohem, réfection de la voirie communale, …

-                    Point sur le chantier de la place : la pose des réseaux d’assainissement se termine sous la maîtrise d’ouvrage de Noréade. RESEELEC va procéder à l’enfouissement des réseaux électriques à compter du 15 octobre. Les travaux du parking du cimetière débuteront avant l’hiver. Le financement des travaux est à l’étude. Des contacts sont pris avec la Caisse d’Epargne et le Crédit Agricole afin de compléter les subventions obtenues du FEDER, du Département, de la Fédération de l’Energie et du Fisac.

-                    Projets (Programme Pluriannuel d’Investissement, sécurité routière, feu-récompense, marquage au sol)

De nombreux travaux ont été réalisés en matière de sécurité routière : pose d’un radar pédagogique près de l’école, mise en place de ralentisseurs rue du Moulin,  marquage au sol dans la rue de Warnes.

Projets : prêt d’un radar pédagogique par le Conseil Général pendant 15 jours - Etude de faisabilité de l’installation d’un feu-récompense (en matière de coût) – Marquage au sol à revoir pour en améliorer la visibilité.

    II.           Subvention au Comité du livre de LIEVIN.

L’adhésion à l’Association de l’œuvre du Livre du Liévinois est décidée : une participation financière de 25 € pour un élève domicilié à Roquetoire est votée.

 III.           Centre Aéré :

-          Bilan de la session 2012 : 210 inscrits – moyenne de 128 enfants par jour – 24 sorties – 11 ateliers animés par des intervenants extérieurs.

-          Subvention de la CAF :  13.762,90 €.

-          Projets pour 2013 :

L’ouverture du centre de loisirs lors des petites vacances  au même tarif que cet été est proposée. La décision sera prise lors d’une prochaine réunion, des travaux de peinture devant être réalisés dans les classes à l’occasion des vacances de la Toussaint.

-          Formation BAFA :

Projet de participation financière à la formation de BAFA avec l’obligation du bénéficiaire d’assurer cette fonction pendant 2 ou 3 ans au centre de loisirs de la commune. A revoir lors d’une prochaine réunion.

-                     Utilisation de la salle des sports : il s’agissait d’acter la décision du Conseil Municipal donnant la priorité d’occupation  aux enfants du Centre de Loisirs et de l’école (sauf durant la période réservée à Roq’Attitudes et sauf événement exceptionnel).

  IV.           Associations :

-  Projet  de convention pour l’utilisation des bâtiments communaux : décision est prise d’établir une convention d’occupation des salles communales avec les associations. L’Association Familiale a déjà signé.

-                     Situation du Tennis Club : information est donnée de la démission du bureau du Tennis Club (courrier de M. THOMAS).

-          Un  club de volley-ball est en cours de création.

     V.           Bibliothèque :

-          Résultats de l’appel d’offres :

Les travaux sont estimés à 145.000 €

Le résultat de l’appel d’offres est à 136.150 €

Subvention du Conseil Général : 35.416 €.

Le lot « gros œuvre » sera renégocié.

Remerciements adressés à Mme Catherine GAMBIER et toute l’équipe de bénévoles qui l’entourait et remerciements à Marie-Françoise WAWRZYNIAK qui prend le relais.

Projet de la CCPA de la mise en réseau des bibliothèques.

-          Fonctionnement : un nouveau régisseur sera nommé.

  VI.           URBANISME :

-          Bilan de la consultation des personnes publiques associées..

Réunion de commission d’urbanisme prévue le 5 octobre à 15 Heures pour l’examen des avis des personnes publiques associées. Un  commissaire-enquêteur a été nommé. L’enquête publique se déroulera du  5 novembre   au 7 décembre.

-                     Information sur les derniers permis de construire accordés : Mme Henneron demande la raison pour laquelle le terrain rue des Berceaux (près de chez M. Hollander) n’est pas repris en zone constructible. Réponse : la décision de l’Administration est la conséquence des lois  (Grenelle 1 et Grenelle 2) qu’elle a votées et de l’application du SCOT adopté avant les dernières élections municipales.

VII.           Adhésions à Noréade :

Quatre communes sollicitent leur adhésion à Noréade :

Compétence « Eau potable et industrielle » :

BREBIERES (Pas-de-Calais) et MONCEAU-LES-LEUPS (Aisne).

Compétences «  Assainissement collectif » :

RUMILLY-EN-CAMBRESIS (Nord) et VORGES (Aisne)

Accepté à l’unanimité.

VIII.           Halte-garderie : (Maître d’ouvrage CCPA).

-          Le résultat de la consultation est présenté. Les travaux débuteront avant l’hiver.

  IX.           Ecole :

-         Bilan de la rentrée.

Marie-Françoise Wawrziniak fait le bilan de la rentrée : 221 élèves inscrits – Effectif important au CM2 : 36.

Effectif moyen aux services périscolaires : Bus : 65 – Cantine : entre 85 et 100 – Garderie : 30.

Ce dernier service  sera renforcé le soir.

Il n’y aura plus d’études surveillées selon le souhait des enseignants, ce service concernant peu d’enfants.

-         Travaux d’été :

De nombreux petits travaux ont été réalisés cet été.

Travaux à venir : un devis a été demandé pour la climatisation des classes du haut.

L’éclairage du parking des enseignants est prévu, celui du parking public sera revu.

Les classes de  l’ancien bâtiment seront remises en peinture lors des petites vacances.

-         Visite de l’Inspecteur : M. Kzarzinski remplaçant de M. VASSEUR s’est présenté en mairie.

-                    Acquisition de mobilier : la classe de Mme DESCHAMPS a été dotée d’un nouveau mobilier. La directrice a reçu un nouvel ordinateur portable. Deux enseignants bénéficient de nouveaux sièges.

     X.           Travaux au Stade :

-          Choix du Maître d’œuvre :

Plusieurs travaux de construction de remises sont nécessaires : au stade un appentis aux vestiaires, à l’école une remise pour le rangement des cycles et du matériel du centre de loisirs, à la salle des sports pour le rangement des moquettes et autres.

Tous ces travaux nécessitent une maîtrise d’œuvre et le Conseil Municipal décide de confier cette dernière à M. PENNINCK .

  XI.           CCPA.

-          Information sur le contrat territorial de développement durable : M. le Maire propose au conseil d’adresser le projet par mail à ceux qui le souhaitent.

-          Un Syndicat Intercommunal regroupant la CCPA et la Communauté Artois-Flandres gérera  la future piscine.

XII.           Bilan des journées européennes du patrimoine :

Visite de l’église Saint Michel : de 60 à 70 personnes.

Le blockhaus n’était pas ouvert au public.

XIII.           Questions diverses :

-         Projet de défense incendie :

Le schéma directeur de défense incendie de la commune a été transmis au Conseil Général. Ce dernier  ne subventionne pas les installations dues au développement de l’urbanisation (habitat isolé).

-          Salle des fêtes : une demande de subvention au titre du FARDA est sollicitée pour le changement des menuiseries.

-          Remerciements de certaines associations (subvention, aide matérielle…)

-          Syndicat de la Melde : une réunion d’information des propriétaires riverains a eu lieu à ECQUES pour la protection envisagée des cours d’eau. Ces travaux seront réalisés par une Association d’insertion et financés en partie par l’Agence de l’Eau.

-          ATESAT : dans le cadre du contrat passé avec la DDTM un bilan de la voirie communale a été fait.

-          Projet d’embellissement de la source St Michel.

-          Plan Climat Territorial du 15/10 au 21/10 avec visite de la chaudière à bois le 16/10.

-          Soirée théâtrale salle St Michel le 29 septembre.

-          Remise de chèque par l’Association familiale à l’Association Cœur Toujours le 30 septembre.

Daniel NOURRY :

-          La manifestation organisée en faveur de Mme DELABY a été une réussite. L’objectif est atteint. Le nombre de participants est de plus de 400 personnes.

-          Forum de l’emploi et de l’alternance le 24/10 à Thérouanne. Conseiller aux jeunes de se munir d’un CV et d’une lettre de motivation.

Stéphane GOZE demande si les travaux de réparation de la toiture de l’église ont été réalisés. Il lui est répondu que  l’entreprise BELVA est intervenue en juin.

Patricia WASSELIN demande si l’opération piscine peut être ouverte à tous les enfants de Roquetoire même non scolarisés dans la commune (enfants du CM2). Le maire rappelle que cette opération est menée par la commune afin de permettre aux enfants de Roquetoire qui n’ont pu bénéficier de cet apprentissage à l’école du village de se familiariser avec l’élément liquide avant leur entrée en sixième. Si des places sont disponibles, pourquoi pas ?

Richard NOEL signale  que les échos sur le Centre de Loisirs sont positifs.

Isabelle GAMBIER invite le Conseil Municipal à participer aux manifestations des associations. Dans le cadre du Téléthon une soirée dansante sera organisée  le 1er décembre sous la conduite de Mme Vandenboosche.

L’ordre du jour étant épuisé, M. le Maire lève la séance.